Appels d’offres Avis d’Appels 0(P/01/EMERY DES ALPES-NP...T.1ES Département de publication : 06 I. II. III. IV. VI. AVIS DE MARCHÉ Travaux Directive 2004/18/CE. Section I:Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Département des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens -direction des finances, de l'achat et de la commande publique -service des marchés -cadam -147 Bd du Mercantour - tour Jean Moulin - bureau 604 - B.P. 3007, à l'attention de M. le président du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes, F-06201 Nice Cedex 3. Tél. (+33) 497186368. Fax (+33) 4 8 9 0 4 2 9 89. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.e-marches06.fr. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs àun dialogue compétitif et àunsystème d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit : Communauté d'Agglomération du pays de Grasse, 57 avenue Pierre Sémard B.P. 91015, F- 06131 Grasse Cedex. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : construction d'un collège à PEGOMAS -lots 1à8,10, 11,12a, 13. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Travaux. Exécution. Lieu principal d'exécution destravaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : commune de PEGO- MAS. Code NUTS FR823. II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accordcadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : construction d'un collège d'une capacité d'accueil de 600 élèves incluant une demi-pension, d'un gymnase comprenant une aire de jeu de 40 x20metunmur d'escalade de 9mde haut et d'un équipement nautique comprenant 2 bassins de natation en acier inoxydable et une pataugeoire. Renforcement de sol par inclusions rigides diam 340 mm allant de 3,5 mà 41,5 m de profondeur. Chaufferie bois/gaz pour la piscine et chaufferie gaz commune pour le collège et le gymnase. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45210000. II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui.Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : réalisation d'inclusions rigides : 70800 ml envavec matelas de répartition 2000 m3 env. Bâtiments à ossature mixte béton et bois : collège d'une surface de 3700 m2 environ, gymnase d'une surface de 1500 m2 environ et piscine d'une surface de 1660 m2 environ Deux bassins en acierinoxydable de 312 m2 et de 144 m2 Chaufferie bois d'une puissance de 220 kw couplée à 2 chaudières gaz de 350 kw chacune pour la piscine Chaufferie gaz commune collège-gymnase 2 chaudière de 440 kw chacune. II.2.2) Informations sur les options : Options : oui. Description de cesoptions : les prestations des lots 1à8font l'objet de 2 tranches définies comme suit : Tranche ferme : construction du collège et du gymnase Tranche conditionnelle 1:construction de la piscine. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Information sur les lots LOT no 1 intitulé : Fondations, clos et couvert 1) Description succincte Fondations, clos et couvert 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 45210000. 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT no 2 intitulé : Menuiseries extérieures, serrurerie, métallerie 1) Description succincte Menuiseries extérieures, serrurerie, métallerie 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 45421000. 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT no 3 intitulé : Électricité, courants forts et faibles 1) Description succincte Électricité, courants forts et faibles 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 09310000. 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT no 4 intitulé : Plomberie, chauffage, ventilation 1) Description succincte Plomberie, chauffage, ventilation 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39715000. 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT no 5 intitulé : Menuiseries intérieures bois 1) Description succincte Menuiseries intérieures bois 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 44220000. 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT no 6 intitulé : Revêtements durs 1) Description succincte Revêtements durs 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 45431000. 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT no 7 intitulé : Sols souples, sols sportifs, peinture 1) Description succincte Sols souples, sols sportifs, peinture 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 45432111. 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT no 8 intitulé : Voiries et réseaux divers 1) Description succincte Voiries et réseaux divers 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 45111290. 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT no 10 intitulé : Ascenseurs 1) Description succincte Ascenseurs 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 45313100. 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT no 11 intitulé : Équipements de la cuisine 1)Description succincte Équipements de la cuisine 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39141000. 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT no 12a intitulé : Équipements sportifs 1) Description succincte Équipements sportifs 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 45212200. 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT no 13 intitulé : Mur d'escalade 1) Description succincte Mur d'escalade 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 37535290. 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00% dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du Code des marchés publics. Cette sûreté s'applique sur l'intégralité des prestations objet du marché. La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande. Son remplacement par une caution personnelle et solidaire n'est pas autorisé. Dans le cadre d'une constitution d'une garantie à première demande, celle-ci devra être constituée conformément aux clés de répartition définie dans la convention de mandat et son avenant no1. Pour les lots 1, 2, 3, 4et8,l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par unecaution personnelle et solidaire. Dans le cadre d'une constitution d'une garantie à première demande, celle-ci devra être constituée conformément aux clés de répartition définie dans la convention de mandat et son avenant no1. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement, selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics). Le financement s'établira à la hauteur des clés de répartition définies conformément à la convention de mandat et son avenant no1. Le financement s'effectuera sur le budget et sur les ressources propres du Département des Alpes Maritimes et de la Communauté d'agglomération du pays de Grasse. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurséconomiques, la forme imposée sera celle du groupement solidaire. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICI- PATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC 1, datée et signée. -déclaration sur l'honneur, datée et signée, par laquelle le candidat atteste ne pas avoir fait l'objet d'une des interdiction de soumissionner visées aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 6.06.2005, et à l'article 29 de la loi no2005-102 en date du 11.02.2005, conformément aux dernières versions en vigueur,ou rubrique F1 de l'imprimé DC 1. -pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 de l'imprimé DC 2 et annexes visées. -déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC 2, rubriques a, betc. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2 - déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : chiffre d'affaires global annuel (H.T.) supérieur ou égal à : -Lot 1:7 000 000 euros ht -Lot 2:2 000 000 euros ht -Lot 3:1 000 000 euros ht -Lot 4:2 000 000 euros ht -Lot 5:600 000 euros ht -Lot 6:1 200 000 euros ht -Lot 7:600 000 euros ht -Lot 8:3 000 000 euros ht -Lot 10 : 100 000 euros ht -Lot 11 : 600 000 euros ht -Lot 12a : 150 000 euros ht -Lot 13 : 100 000 euros (H.T.). III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour l'année en cours -liste des principaux travaux exécutés au cours des 3 dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution, et s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. - certificat de qualification professionnelle suivant, ou équivalent : Lot 1 : Qualibat 1281 rabattement de nappe (technicité courante) Qualibat 1263 consolidation des sols Qualibat 2112 maçonnerie (technicité confirmée) et béton armé courant Qualibat 3221 étanchéité en matériaux de synthèse en feuilles (technicité courante) Qualibat 2342 Fourniture et pose de charpentes en bois lamellé-collé (technicité confirmée) Lot 2 : Qualibat 3522 -fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (Technicité confirmée) Qualibat 4411 -serrurerie-Métallerie (Technicité courante) Lot 3:qualifelec E2 -cf2 Lot 4 : Qualibat 5112 plomberie sanitaire (technicité confirmée) Qualibat 5312 Installations thermiques (Technicité confirmée) Qualibat 5432 Conduits aérauliques (Technicité confirmée) Lot 5:Qualibat 4311 Fourniture et pose de menuiserie en bois (Technicité courante) Lot 6 : Qualibat 6312 Carrelages, revêtements, mosaïques (Technicité confirmée) Qualibat 6343 Carrelages -travaux d'étanchéité Lot 7 : Qualibat 6223 Revêtements résilients (Technicité supérieure) Qualibat 6111 peinture et ravalement (Technicité courante) Lot 8 : Qualibat 1311 terrassements fouilles (technicité courante) Qualibat 1341 aménagement de chaussée et de trottoirs Qualibat 1321 canalisations d'assainissement (technicité courante) Lot 11:QUALICUISINES B1. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : certificats de qualification professionnelle énoncés ci-dessus, ou équivalent. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. prix. Pondération : 70. 2. valeur technique. Pondération : 30. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15S0251. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12 janvier 2016 -15:30. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. nice-matin Vendredi 27 novembre 2015 VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : l'indication du code CPV de la rubrique Ii.1.6 concerne le lot 1. Le détail des codes CPV par lot est précisé dans le paragraphe "information sur les lots" Par convention de mandat public du 20/11/2009, et son avenant no1, le Département des Alpes-Maritimes et la Communauté d'agglomération du pays de Grasse conviennent de confier au Département des Alpes-Maritimes, mandataire, le soin de réaliser pour le compte de la Communauté d'agglomération du pays de Grasse un équipement nautique intercommunal inséré dans le site du futur collège de Pégomas. Le Département des Alpes-Maritimes est maitre d'ouvrage du collège et du gymnase. Il intervient pour la piscine en qualité de mandataire pour le compte de la Communauté d'agglomération du pays de Grasse Le présent marché fait partie de l'opération de construction d'un collège à Pégomas pour lequel d'autres lots ont fait l'objet de précédentes consultations : Lot A"Travaux préparatoires" Lot B"Consolidation de sol de la voirie primaire" Une première consultation relative à la "Construction d'un collège à PEGO- MAS -lots 1 à 15"a été déclarée sans suite. Les consultations relatives aux lots suivants seront lancées ultérieurement Lot 9:Espaces verts Lot12b : Équipements vestiaires piscine -construction piscine Lot 14:Bassin inox -construction piscine Lot 15 : Traitement de l'eau - construction piscine Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurslots ou l'ensembledes lots. Les prestations de chaque lot seront exécutées à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des travaux du lot 1pour chacune des tranches. Elle sera communiquée aux titulaires de chaque lot. Le délai limite d'affermissement de la tranche conditionnelle 1, à compter du démarrage de la tranche ferme, est de 26 mois. Pour le lot 1 : Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 26 mois àcompter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des travaux de la tranche ferme. Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle 1 est de 26 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des travaux de la tranche conditionnelle 1. Il est prévu une période de préparation d'une durée de 2mois pour chacune des tranches, incluse dans le délai d'exécution. Pour les lots 2à8 : Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 26 mois àcompter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des travaux de la tranche ferme du lot 1. Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle 1 est de 26 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des travaux de la tranche conditionnelle 1 du lot 1. Il est prévu une période de préparation d'une durée de 2 mois pour chacune des tranches, incluse dans le délai d'exécution. Pour les lots 10,11, 12a, et 13 : Les prestations seront exécutées dans un délai de 26 mois àcompter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des travaux de la tranche ferme du lot 1. Il est prévu une période de préparation d'une durée de 2 mois, incluse dans le délai d'exécution Les variantes sont autorisées pour les lots 1, 3, et 6. Les candidats qui présentent des variantes doivent également remettre une offre pour la solution de base. Lescandidatspeuventprésenterdes modifications comportant des variantes limitées dérogeant aux dispositions du dossier de consultation pour les seuls points suivants : Lot 1:-sur les fondations et sur les renforcements de sol