Monaco-Matin n°2015-03-06 vendredi
Monaco-Matin n°2015-03-06 vendredi
  • Prix facial : 1,20 €

  • Parution : n°2015-03-06 de vendredi

  • Périodicité : quotidien

  • Editeur : SCIC Nice-Matin

  • Format : (277 x 395) mm

  • Nombre de pages : 56

  • Taille du fichier PDF : 58,4 Mo

  • Dans ce numéro : cinq concerts qui rythmeront le printemps monégasque.

  • Prix de vente (PDF) : 1 €

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Appels d’offres y MAPA < AVIS 90.000 € y AVIS DE CONSULTATION Nom et adresse officiels de l’acheteur public : MAIRIE DE VALBONNE B.P. 109, 06902 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS. Objet du marché : Fourniture de matériel de signalisation verticale et de sécurité. Décomposition en lots : Lot unique. Procédure : Marché à Procédure Adaptée de 15.000 à 90.000 € H.T (article 28 du Code des Marchés Publics). AVIS D'APPEL PUBLIC ALACONCURRENCE Objet du marché et lieu d'exécution : CHU de Nice -Hôpital Pasteur 2–Fourniture et Installation d’équipements audiovisuels. Procédure : Adaptée (art28CMP). Pouvoir Adjudicateur et obtention du dossier de consultation : CHU de NICE – Direction du Patrimoine Immobilier- 4 Avenue Reine Victoria 06003 NICE. Tél. 04 92 03 45 50. Fax : 04.92.03.45.56 (CL2). AVIS DE MARCHE FOURNITURES ET SERVICES 1-Dénomination et adresse de la collectivité qui passe le marché : Ville de Saint Jeannet Direction Générale – Service Marchés Publics 54, rue du château 06640 Saint Jeannet 04.93.59.49.45 Fax.04.93.59.49.41 Mail : phs@saintjeannet.com 2-Objet du marché : DG-06-2015 « achat et livraison de fournitures administratives » 3 - Caractéristiques du marché : Le présent marché est un marché à procédure adaptée selon les dispositions des articles 28 et 77 du Code des marchés publics. Allotissement : Lot/Désignation Montant en euros Hors taxes 1 Fournitures de bureau Minimum : 2 000 € HT Maximum : 5.000 € HT 2Fournitures de papier Minimum : 500 € HT Maximum : 2000 € HT 3 Fourniture d’enveloppes et de documents imprimés Minimum : 2 000 € HT Maximum : 5 000 € HT 4–Durée du marché Le marché est conclu pour une durée de un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit expressément par périodes successives de un an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Le représentant du pouvoir adjudicateur doit, à chaque fois, se prononcer par écrit au moins un mois au plus tard avant la fin de la durée de validité du marché ; il est considéré avoir refusé la reconduction du marché si aucune décision n’est prise à l’issue de ce délai. 5 - Adresse du service où le dossier de consultation peut être retiré : Le dossier de consultation sur support papier sera remis gratuitement sur place ou sur demande écrite à l’adresse indiquée au paragraphe 1 ci-dessus (par courrier,par fax ou par mail). Le dossier de consultation pourra également être téléchargé àl’adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. 6- Réception des offres : Date limite de remise des offres : Jeudi 26 mars 2015 à 11h. y Avis RECTIFICATIF RECTIFICATIF POUVOIR ADJUDICATEUR NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Conseil général des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des finances, de l'achat et de la commande publique - service des marchés -CADAM -147 Boulevard du Mercantour -B.P. 3007 Tour Jean Moulin -bureau 604 -9hà 11h45 et 13h30 à 16h30, à l'attention de M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes, F-06201 Nice Cedex 3. Tél. (+33) 497186368. Fax (+33) 4 89 04 29 89. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.e-marches06.fr. Date limite de remise des propositions : le 23 mars 2015 à 12 h Renseignements techniques : M. Frédéric SZCZEBARA : 04.93.12.31.67 - Fax : 04.93.12.31.49 e-mail : fszczebara@ville-valbonne.fr Renseignements administratifs : M. Daniel BRES : 04.93.12.31.41 - Fax : 04.93.12.31.49 e-mail : dbres@ville-valbonne.fr Retrait du dossier par voie électronique sur le site e-marchespublics.com Date d’envoi du présent avis : Le 2 mars 2015. Courriel : dst@chu-nice.fr. DCE est téléchargeable sur : https://www.achatpublic.com. Critère(s) de jugement des offres : Valeur technique : 60% Valeur financière : 40%. Délai global d’exécution du marché : 2mois. Date d’envoi de l’avis à la publication : 2mars 2015. Date limite de réception des offres : 23 mars 2015à12h. Dépôt des dossiers auprès du service des marchés publics, Hôtel de Ville 54, rue du château –06640 Saint- Jeannet. contre un récépissé de dépôt. Horaires : Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00. Envoi des dossiers par courrier recommandé accusé de réception à l’attention de la Direction Générale à l’adresse suivante : Hôtel de Ville, Service Marchés Publics 54, rue du château –06640 Saint-Jeannet Plateforme de dématérialisation www.marches-securises.fr 7–Délai de validité des propositions : Le délai de validité des propositions est de 90 jours à compter de la date limite de réception des propositions. 8- Critères d’attribution : (détails dans le règlement de la consultation) Critère 1:Prix (40%) Critère 2:Valeur Technique (40%) Critère 3:Respect de l’environnement (20%) 9-Langue et unité monétaire utilisées dans l'offre ou la demande de participation : Langue française, euro. 10- Procédure et recours Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice 33, Boulevard Franck Pilatte B.P. 4179 F06359 Nice Cedex 4 E-mail : greffe.ta-nice@juragam.fr Tel : 04.92.04.13.13. Introduction des recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée. Référé précontractuel : possible jusqu’à la signature du marché. Référé suspension dirigé contre les actes détachables du contrat administratif Recours de plein contentieux après la signature du contrat et dans les deux mois qui suivent la publication de l’avis d’attribution. Possibilité de saisir le Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics. Date d'envoi du présent avis : 26 février 2015. Objet du marché Collège les Vallergues à Cannes - bâtiment A désamiantage et réfection des revêtements de sols souples. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14S224. Date d'envoi de l'avis original : 20 février 2015. Renseignements complémentaires L'AVIS IMPLIQUE. Rectification. Date à rectifier. Date limite de réception des offres : Au lieu de : 17 mars2015–15h30 Lire : 7avril 2015 –15h30. DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 3mars 2015. Avis DE PROCÉDURE FORMALISÉE AVIS DE MARCHÉ SERVICES -DIRECTIVE 2004/18/CE Section I:Pouvoir adjudicateur I.1)Nom, adresses et point(s) de contact : Conseil général des Alpes- Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens -direction des finances, de l'achat et de la commande publique -service des marchés -cadam -147 Boulevard du Mercantour -B.P. 3007 Tour Jean Moulin - bureau 604 - 9h à 11h45 et 13h30 à 16h30, à l'attention de M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes, F-06201 Nice Cedex 3. Tél. (+33) 497186368. Fax (+33) 489042989. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.e-marches06.fr. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2)Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3)Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4)Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur transport d'élèves handicapés vers les établissements scolaires du département des Alpes-Maritimes. II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Services. Catégorie de services : no02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : Alpes-Maritimes. Code NUTS FR823. II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4)Information sur l'accordcadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : transport d'élèves handicapés vers les établissements scolaires du département des Alpes-Maritimes. II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 60130000. II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8)Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9)Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1)Quantité ou étendue globale : la consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum. II.2.2)Informations sur les options : Options : oui. Description de ces options : marché à bons commande passé pour un période de 1 an àcompter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse, 3fois, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois. II.2.3)Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.Nombre de reconductions éventuelles : 3. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). Information sur les lots LOT no 1 intitulé : 1)Description succincte secteur Est 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 60130000. 3)Quantité ou étendue 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5)Information compémentaires sur les lots LOT no 2 intitulé : 1)Description succincte secteur Centre 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 60130000. 3)Quantité ou étendue 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5)Information compémentaires sur les lots LOT no 3 intitulé : 1)Description succincte secteur Ouest 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 60130000. 3)Quantité ou étendue 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5)Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1)Cautionnement et garanties exigés : III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement. Selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics). Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département. III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICI- PATION III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2)Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, datée et signée -déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005- 649 en date du 06.06.2005 et à l'article 29 de la loi no 2005-102 en date du 11.02.2005 conformément aux dernières versions en vigueur ou rubrique F1 de l'imprimé Dc1. Retrouvez tous les jours sur Toutes les petites annonces de -Pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 de l'imprimé Dc2 et annexe visée -déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2 rubriques a, betc. - déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2. -si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés àcet effet ou rubrique D2 de l'imprimé DC 2. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pour tous les lots chiffre d'affaire annuel moyen des trois dernières années supérieur ou égal à1500 000 euros (H.T.). III.2.3)Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Listes des principaux services au cours des 3 dernières années en indiquant le montant la date et le destinataire public ou privé. -déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années. -justificatifs d'inscription au registre des transporteurs (licence communautaire, licence de transportintérieur etc.) ou équivalent ; -certificat de capacité transport ou attestation d'aptitude à l'exercice de la profession de transporteur routier de voyageurs. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de niveau minimum exigé. III.2.4)Marchés réservés : Non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : La participation est réservée à une profession particulière : oui. Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Lesprestations sont réservées à une profession particulière en vertu des dispositions suivantes : Code des Transports - livre IV -titre II -chapitre 1er "le transport public de personnes" - articlesL.1421-1 etL.1421-5. III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Lespersonnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1)Type de procédure : Ouverte. IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1)Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. la valeur technique. Pondération : 55. 2. le prix. Pondération : 45. IV.2.2)Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15S0021. IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : non. IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14 avril 2015 -15:30. www.nicematin.com nice-matin Vendredi 6 mars 2015 nicematin Varamatin IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : oui. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EU- ROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉ- MENTAIRES : Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande. Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact. -Par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr Conditions de remise des candidatures et des offres : Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention "copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation. Unité monétaire : l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte B.P. 4179, F-06300 Nice. E-mail : greffe.tanice@juradm.fr. Tél. (+33) 492041313. Fax (+33) 493557831. VI.4.2)Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : -Recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. -Référé pré contractuel : Possible jusqu'à la signature du marché. -Référé contractuel : en application de l'art R551-7 du Code de justice administrative. -Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 3mars 2015. Critères sociaux ou environnementaux : Sociaux, Environnementaux. Classification des produits : Transports terrestres.
Appels d’offres Avis de Procédure AdAptée COMMUNE DE L'ESCARENE AVIS D'APPEL PUBLIC ALACONCURRENCE MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE (ARTICLE 28 DUC.M.P.) Mode de passation : Marché passé en application de l’article 28 duC.M.P. Type : Marché à procédure adaptée -MAPA. Personne responsable du marché M. le Maire de L'ESCARENE. Objet de la consultation : Confortement de la berge en rive droite du Paillon au droit du groupe scolaire Antoine de Saint Exupéry. Tranche ferme : Enrochement. Tranche conditionnelle 1 : Protection anti affouillement type A Tranche conditionnelle 2 : Protection anti affouillement type B Tranche conditionnelle 3 : Reconstitution de la chaussée Début des travaux : Soit : Début avril 2015 –dans ce cas, les travaux doivent être terminés le jeudi 30 avril 2015 Soit : Début août 2015 Lieu : Sur le territoire de la commune Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Certificats Assedic et URSAFF à jour CONSEIL GENERAL DES ALPES—MARITIMES AVIS D'APPEL PUBLIC ALACONCURRENCE TRAVAUX Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil général des Alpes-Maritimes. Correspondant : M.le président du Conseil général des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens -direction des finances, de l'achat et de la commande publique - service des marchés -cadam -147 Bd du Mercantour -tour Jean Moulin -bureau 604 -B.P. 3007 06201 Nice Cedex 03, tél. : 04-97-18-63-68, télécopieur : 04-89-04-29-89 adresse internet : http://www.e-marches06.fr. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Objet du marché : collège Les Jasmins à Grasse -aménagement de l'infirmerie. Type de marché de travaux : exécution. Lieu d'exécution : collège les Jasmins à Grasse (Alpes-Maritimes). L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : aménagement de l'infirmerie Refus des variantes. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour tous les lots. Cautionnement et garanties exigés : chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00% dans les conditions prévues aux articles 101,102 et 103 du Code des marchés publics. Cette sûreté s'applique sur l'intégralité des prestations objet du marché. La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande, dans les conditions prévues à l'article 102 du Code des marchés publics. Le remplacement de la retenue de garantie par une caution personnelle et solidaire n'est pas autorisé. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement, selon les règles de - les attestations d’assurance de responsabilité civile et décennale datant de moins de trois mois -les références et moyens. Critères d’attribution du marché : Offre économique la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : Prix, (50%) ; Références, (10%) ; Valeur technique de l’offre, (20%) ; Délais d’intervention pour la réalisation des travaux, (20%) Renseignements administratifs et techniques : Mairie de L'ESCARENE Place D’Audiffret 06440 L'ESCARENE mairie@escarene.fr VISITE OBLIGATOIRE : Demande de RDV exclusivement par mail : mairie@escarene.fr Retrait du dossier : téléchargeable sur le site www.synapse-entreprises.com Juridiction compétente en cas de recours : Tribunal Administratif de Nice –33 Bd Franck Pilate 06300 NICE Date limite des offres : Mardi 24 mars 2015 à 12 heures ; enveloppe sous pli fermé avec mention « Appel d’offres : Confortement de la berge en rive droite du Paillon au droit du groupe scolaire ». Date d'envoi à la publication et affichage en mairie : Lundi 2 mars 2015. la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics). Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Conditions de participation : Situation juridique -références requises : -Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC 1, datée et signée. -déclaration sur l'honneur, datée et signée, par laquelle le candidat atteste ne pas avoir fait l'objet d'une des interdiction de soumissionner visées aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 6.06.2005, et à l'article 29 de la loi no2005-102 en date du 11.02.2005, conformément aux dernières versions en vigueur, ou rubrique F1 de l'imprimé DC 1. -pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatifdepouvoir ou rubrique C1 de l'imprimé DC 2 et annexes visées. -déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC 2, rubriques a, betc. Capacité économique et financière - références requises : si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2 Capacité économique et financière - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de niveau minimal exigé. Référence professionnelle et capacité technique - références requises : -Liste des principaux travaux exécutés au cours des trois dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus Importants, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution, et s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. -Lot 01 : Qualibat 9112 -agencement (technicité confirmée) -Lot 02 : Qualibat 5111 -plomberie - sanitaire (technicité courante) MON JOURNAL RÉSERVÉ dans mon point de vente habituel pour 0,85 € * par jour au lieu de 1,30E** ! (C DÉPARTEMENT DE PUBLICATION : 06 TRAVAUX AVIS D'INFORMATION Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE CANNES. Direction des travaux et des services techniques, 15 avenue des broussailles CS 50008, 06414 Cannes Cedex Objet du marché : Travaux de désamiantage Numéro de référence : 2015/06T Caractéristiques principales : Il s'agit de travaux de désamiantage : Crèche : retrait de dalles de faux plafonds Maison de retraite : retrait de dalles de sols souples sur le site principal du Centre hospitalier à Cannes. Modalités de financement : Une avance pourra être accordée au titulaire qui justifiera d'une garantie à première demande. Délais : Les délais d'exécution des travaux sont fixés à l'acte d'engagement et ne peuvent en aucun cas être modifiés. Crèche : délai d'exécution impératif de 3semaines du 31 août 2015 au 19 septembre 2015. Maison de retraite : les candidats proposeront un délai d'exécution dans l'acte d'engagement -Lot 03 : Qualifelec E1 C1 -travaux d'installations électriques dans les ERP. Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Lot 01:Qualibat 9112 -agencement (technicité confirmée) ou équivalent Lot 02:Qualibat 5111 -plomberie - sanitaire (technicité courante) ou équivalent Lot 03:Qualifelec E1 C1 -travaux d'installations électriques dans les ERP ou équivalent. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. -leprix : 70% ; -la valeur technique : 30%. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 24 mars 2015, à15h30. Délai minimum de validité des offres : 180jours àcompter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 15S0026. Renseignements complémentaires : le délai global d'exécution des prestations est de 2mois àcompter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des travaux. Il est fixé une période de préparation de 15 jours, comprise dans le délai d'exécution Les règles relatives àlapondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation. Modalités d'ouverture des offres : séance non publique. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. -Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place àl'adresse visée en tête de l'avis. -Par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr Remise des candidatures et des offres : Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, àl'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil : 9h-11h45 et 13h30-16h30. Elles peuvent être remises par voie électronique àl'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr. Lescandidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support La sélection des candidatures sera effectuée au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération : Valeur technique (35%) Prix (65%). Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 20/03/2015 à 16h. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Renseignements complémentaires : Visite sur site prévue au 12 mars 2015 : à 14h. A l'issue du classement provisoire, une négociation sera engagée avec 3 candidats, ayant présenté la meilleure offre au regard des critères de sélection des offres. Le dossier de consultation est à retirer à l'adresse suivante : -par voie électronique sur le site https://achatpublic.com Ou - CH CANNES - Direction des travaux et des services Techniques, courriel : direction.travaux@ch-cannes.fr Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/03/2015 Lancement du présent avis au BOAMP émis sous la référence Avis n°15-31002 publié le 2/03/2015. physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention « copie de sauvegarde » envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007.Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice 33 boulevard Franck Pilatte B.P. 4179 06300 Nice, tél. : 04-92-04-13-13, courriel : greffe.tanice@juradm.fr,télécopieur : 04-93-55-78-31. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : -recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat - référé pré contractuel : Possible jusqu'à la signature du marché -référé contractuel : en application de l'art R551-7 du code de justice administrative - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 01. - aménagements intérieurs. Aménagements intérieursC.P.V. -Objet principal : 45111100 Objets supplémentaires : 45421000 45431000 45442100. Lot(s) 02. - plomberie - sanitaires -chauffage. Plomberie -sanitaires -chauffageC.P.V. -Objet principal : 45330000. Lot(s) 03. - electricité. ElectricitéC.P.V. -Objet principal : 45310000. Critères sociaux ou environnementaux : Aucun Eléments de facturation : Libellé de la facture : Conseil général des Alpes-Maritimes DGAST/DCP Bureau financier CADAM 147 boulevard du Mercantour 06201 Nice Cedex 3 Siret 22060001900016 Classe de profil : Département Classification des produits : Travaux de construction. DATE D’ENVOI A LA PUBLICA- TION : 3MARS 2015. nicematun LE CRAN°QUOTIDIEN OU SUD EST TOUS LES PRIVILÈGES D'h-RE ABONNÉ SANS CHANGER MES HABITUDES Appelez-vite le 04 93 18 28 85'Valable peur tire abonnement paire de vente Autres formules disponibles - Itfiteltettnet, Sin et Elj/7 ^May...meute CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NICE POLE RESSOURCES MATERIELLES CELLULE MARCHES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE MONTANT INFERIEUR A 90.000 EUROS POUVOIR ADJUDICATEURC.H.U DE NICE, Hôpital de Cimiez -4, avenue Reine Victoria CS 9117906003 NICE CEdex 1. OBJET DU MARCHE : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION D’EAU PURIFIEE DU CHU DE NICE PROCEDURE : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. CRITÈRES DE SÉLECTION DES CANDIDATURES : Cf. Cahier des Charges. Légales Divers Reno me n Tirages du JEUDI 5 MARS 2015 - ne D 8) (15)(21129-30 40)(42 43]46 [47 [48 49, 50) 53):55158160 62 [63 t==, ER 8 7 740 @ Résultats et Informations : 25,6) fdle - oi- [1)(8)11 (13)(15) 17) 22)(31)(35)'37':43-44-46-51 5557-64-66-70'4 nice-matin Vendredi 6 mars 2015 Vie des Sociétés ADRESSE AUPRÈS DE LAQUELLE LES DOCUMENTS PEUVENT ÊTRE OBTENUS : C.H.U. de Nice -Hôpital de Cimiez – DIRECTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER Correspondant : M me GRIMANELLI Ariane, 4 Av Reine Victoria CS 91179 -06003 Nice CEdex 1-Tél : 04.92.03.45.50 - Fax : 04.92.03.45.56 – Mail : grimanelli.a@chu-nice.fr - URL : https://www.achats-hopitaux.com POUR UNE INFORMATION EXHAUSTIVE : Annonce n°15-30594 parue dans le BOAMP n°42 AetBOAMP n°42 B publié le 28.02.2015. DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES : 26 MARS 2015 à16 Heures. DATE DU PRESENT AVIS : 4 MARS 2015. AVIS Aux termes d’un acte reçu le 30 septembre 2014, par M e Antoine FANTOZZI, notaire àSTBONNET LE CHATEAU(Loire), 3rue Jean Blanc, La SCI PALIKAO au capital de 32.000,00 € ayant son siège social à NICE, 19 rue Massena, identifiée sous le numéro SIREN 807 863 329 RCS NICE, a décidé d’augmenter son capital social pour le porter de 32.000,00 € à 932.000,00 € par la nouvelle répartition des parts de 1.000,00 € chacune, numérotées de 1à932. L’inscription modificative sera portée au RCS Tribunal de Commerce de NICE. MONTE PASCHI BANQUE AVIS MONTE PASCHI BANQUE S.A., Société Anonyme au capital de 69.632.276,28 €, dont le siège social est à PARIS (75001), 11 boulevard de la Madeleine, représentée par son Agence de NICE (06000), 13 RueAlphonse Karr,avise le public, qu'à la demandedu client, elle dénonce la garantie financière qu'elle avait accordée àlaEUR LARES MODUS REAL ESTATE, 19 boulevard Victor HUGO, 06000 NICE au titre de son activité de TRANSACTIONS SUR IMMEUBLES ET FONDS DE COMMERCE SANS MANIPULATION DE FONDS, conformément àlaloi du 2janvier 1970. La garantie financière délivrée par MONTE PASCHI BANQUE SA expirera dans un délai de trois jours francs suivant la date de la publication du présent avis (article 44 du Décret du 20 juillet 1972). Les créances, s'il en existe, devront être produites auprès de l'Agence susvisée dans les trois mois de cetteinsertion. Cette publication, rendue obligatoire par la loi, ne peut en aucun cas mettre en cause la solvabilité et l'honorabilité de la EURL LARES-MODUS REAL ESTATE. PLAN LOCAL D'URBANISME DÉCISION DE PRESCRIPTION D'ÉLABORATION D'UN PLAN LOCAL D'URBANISME –––– AVIS D'AFFICHAGE En application des articlesL.123-1 et suivants et R.123-1 et suivants du Code de l'Urbanisme, la délibération n°9duconseil municipal de Spéracèdes du 5décembre 2014, visée en sous-préfecture le 10 décembre 2014, portant décision de prescription d'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme est affichée en mairie de Spéracèdes depuis le 3février 2015. Conformément à l’arrêté du ministère de la Culture et de la Communication (NORM : MCCE1327120A) le prix de la ligne de référence des annonces légales, tel que défini à l’article premier,est fixé pour l’année 2014 au tarif de base de 4,14 e HT pour les Alpes-Maritimes. « La reproduction ou l’utilisation, sous quelque forme que ce soit, de nos articles ou informations est interdite. » ER+ x 4 220 654 t etlessussaelebrimet..9 « re hem « z consulter lournal yte sontœ,Ples pues. n le derneS.41e.PP...›. [JOUER COMPORTE DES. RISQUES : ISOLEMENT, ENDETTEMENT... APPELEZ LE 09 74 75 13 13 (appel non eurtaxé)j j



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