EN BREF Les publications Edition Johanet : La loi sur l’eau de 1964 Auteur : Bernard Drobenko Edition Johanet - Juin 2015 - 208 pages - 29 € La loi du 16 décembre 1964 relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre les pollutions constitue l’un des textes fondateur du droit contemporain de l’eau. L’Université du Littoral de Côte d’Opale, et l’Université de Paris Sud, ont réuni le 4 décembre 2014 avec plusieurs partenaires, un ensemble de chercheurs et d’acteurs qui ont contribué à l’adoption et à l’évolution de ce texte. Les travaux présentés dans cet ouvrage permettent de situer les apports majeurs de la loi de 1964, mais aussi d’en apprécier les évolutions au cours des cinquante dernières années. Ces travaux situent également les enjeux caractérisés de l’eau au 21 ème siècle, notamment sous l’effet des changements climatiques qu’il est nécessaire d’intégrer dans le cadre des perspectives, tant au plan international, européen que local. FP2E/BIPE : étude 2015 sur les services publics d’eau et d’assainissement Rapport BIPE - FP2E - octobre 2015 - 103 pages Version téléchargeable sur www.fp2e.org Le BIPE et la Fédération professionnelle des entreprises de l’Eau (FP2E) ont publié en octobre 2015, la 6 ème édition de leur étude annuelle sur les services publics d’eau et d’assainissement qui livre un panorama des enjeux actuels et à venir sur le secteur de l’eau : état de la ressource, gouvernance, compétitivité, contribution des entreprises à l’emploi… Parmi les conclusions de l’étude : la stabilité du budget des ménages consacré à l’eau, la protection de la ressource, un transfert de l’innovation (compteurs intelligents, technologies membranaires…), niveau d’investissement soutenu des entreprises en DSP avec 888 millions d’euros en un an. 10 L’eau magazine décembre 2015 n°26 FNTP : guide d’activité partielle Edition FNTP- septembre 2015 - 47 pages Version téléchargeable sur : http://www.fntp.fr/travaux-publics/p_789163/guide-activitepartielle Lorsque vous êtes contraint de réduire la durée collective du travail ou de fermer temporairement votre entreprise, vous pouvez mettre en place le dispositif d’activité partielle (anciennement appelé « chômage partiel »). Durant cette période, le contrat de travail de vos salariés est suspendu et vous devez leur maintenir un certain niveau de salaire. En contrepartie, vous bénéficiez d’une allocation attractive versée par l’État. Ce guide présente le dispositif de l’activité partielle et la procédure à suivre pour le mettre en place. FNTP et partenaires sociaux : guide pratique de mise en œuvre et de suivi du document unique d’évaluation des risques professionnels Edition FNTP - Septembre 2015 - 55 pages Téléchargeable sur, www.eaufrance.fr, www.astee.org Réalisé avec les partenaires sociaux des Travaux Publics (FNTP, Fédération SCOP BTP, CFE- CGC, FNSB, CFDT, BATI MAT TP, CFTC, FG-Fo Construction), ce guide a pour vocation d’aider les entreprises de travaux publics dans la réalisation de leur document unique d’évaluation des risques professionnels. Il présente des exemples d’entreprises, qui, avec l’aide des salariés et des institutions représentatives du personnel, ont réussi à mieux intégrer la prévention dans l’organisation du travail. Fruit d’un travail approfondi des partenaires sociaux, avec le soutien de l’OPPBTP, il a pour objectif d’aider les entreprises à identifier les risques professionnels et mettre en œuvre une démarche de prévention et de performance durable. |