L'Eau Magazine n°26 nov 15 à mai 2016
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EN BREF Les publications Edition Johanet  : La loi sur l’eau de 1964 Auteur  : Bernard Drobenko Edition Johanet - Juin 2015 - 208 pages - 29 € La loi du 16 décembre 1964 relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre les pollutions constitue l’un des textes fondateur du droit contemporain de l’eau. L’Université du Littoral de Côte d’Opale, et l’Université de Paris Sud, ont réuni le 4 décembre 2014 avec plusieurs partenaires, un ensemble de chercheurs et d’acteurs qui ont contribué à l’adoption et à l’évolution de ce texte. Les travaux présentés dans cet ouvrage permettent de situer les apports majeurs de la loi de 1964, mais aussi d’en apprécier les évolutions au cours des cinquante dernières années. Ces travaux situent également les enjeux caractérisés de l’eau au 21 ème siècle, notamment sous l’effet des changements climatiques qu’il est nécessaire d’intégrer dans le cadre des perspectives, tant au plan international, européen que local. FP2E/BIPE  : étude 2015 sur les services publics d’eau et d’assainissement Rapport BIPE - FP2E - octobre 2015 - 103 pages Version téléchargeable sur www.fp2e.org Le BIPE et la Fédération professionnelle des entreprises de l’Eau (FP2E) ont publié en octobre 2015, la 6 ème édition de leur étude annuelle sur les services publics d’eau et d’assainissement qui livre un panorama des enjeux actuels et à venir sur le secteur de l’eau  : état de la ressource, gouvernance, compétitivité, contribution des entreprises à l’emploi… Parmi les conclusions de l’étude  : la stabilité du budget des ménages consacré à l’eau, la protection de la ressource, un transfert de l’innovation (compteurs intelligents, technologies membranaires…), niveau d’investissement soutenu des entreprises en DSP avec 888 millions d’euros en un an. 10 L’eau magazine décembre 2015 n°26 FNTP  : guide d’activité partielle Edition FNTP- septembre 2015 - 47 pages Version téléchargeable sur  : http://www.fntp.fr/travaux-publics/p_789163/guide-activitepartielle Lorsque vous êtes contraint de réduire la durée collective du travail ou de fermer temporairement votre entreprise, vous pouvez mettre en place le dispositif d’activité partielle (anciennement appelé « chômage partiel »). Durant cette période, le contrat de travail de vos salariés est suspendu et vous devez leur maintenir un certain niveau de salaire. En contrepartie, vous bénéficiez d’une allocation attractive versée par l’État. Ce guide présente le dispositif de l’activité partielle et la procédure à suivre pour le mettre en place. FNTP et partenaires sociaux  : guide pratique de mise en œuvre et de suivi du document unique d’évaluation des risques professionnels Edition FNTP - Septembre 2015 - 55 pages Téléchargeable sur, www.eaufrance.fr, www.astee.org Réalisé avec les partenaires sociaux des Travaux Publics (FNTP, Fédération SCOP BTP, CFE- CGC, FNSB, CFDT, BATI MAT TP, CFTC, FG-Fo Construction), ce guide a pour vocation d’aider les entreprises de travaux publics dans la réalisation de leur document unique d’évaluation des risques professionnels. Il présente des exemples d’entreprises, qui, avec l’aide des salariés et des institutions représentatives du personnel, ont réussi à mieux intégrer la prévention dans l’organisation du travail. Fruit d’un travail approfondi des partenaires sociaux, avec le soutien de l’OPPBTP, il a pour objectif d’aider les entreprises à identifier les risques professionnels et mettre en œuvre une démarche de prévention et de performance durable.
Gesteau et MEDDE  : guide méthodologique pour la mise en œuvre des SDAGE mis à jour Edition Gesteau - Septembre 2015 Version téléchargeable gratuitement sur  : www.gesteau.eaufrance.fr La première version du guide date de 2008. Depuis, il a été actualisé en 2012 puis en septembre 2015 afin de répondre au mieux aux questions des animateurs de SAGE, des membres de commissions locales de l’eau (CLE), aux services de l’Etat et aux agences de l’eau, en prenant en compte les évolutions réglementaires depuis 2012 sur l’articulation avec l’ensemble des politiques publiques. Le guide est axé sur les nouvelles procédures introduites par la Loi sur l’eau et les milieux aquatiques de 2006, la Directrice Cadre sur l’Eau de 2000 et sur des retours d’expérience. Les annexes donnent des informations juridiques et techniques complémentaires, et des exemples de cas particuliers et des illustrations pratiques. Onema  : synthèse Eau France n°12 Edition Onema – Septembre 2015 – 12 pages Version téléchargeable sur  : http://www.eaufrance.fr/IMG/pdf/evaluation_2010-2013_201506.pdf La collection « Les synthèses eaufrance » a pour objectif de valoriser les données acquises par l’Onema et ses partenaires dans le cadre du Système d’information sur l’eau (SIE). Pour comprendre le fonctionnement des milieux aquatiques et connaître leur état, la France a fortement développé depuis les années 1970 des dispositifs de surveillance et d’évaluation, tant sur les aspects chimiques que biologiques ou hydromorphologiques. Ces efforts se sont accrus depuis l’adoption de la directive-cadre sur l’eau (DCE), qui, avec l’objectif d’atteinte du bon état des eaux, renforce les exigences de surveillance et œuvre pour une harmonisation européenne des méthodes d’évaluation de l’état des eaux. L’amélioration des connaissances permet d’affiner le bilan, mais surtout de contribuer à identifier et mettre en œuvre les actions nécessaires pour la restauration et la préservation des ressources aquatiques. EN BREF Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement/Onema  : 4 ème rapport national des données SISPEA Edition Onema - Juillet 2015 - 88 pages Version téléchargeable sur  : http://www.services.eaufrance.fr/docs/synthese/rapports/Le 4 ème rapport annuel de l’observatoire des services publics d’eau et d’assainissement de l’Onema porte sur l’année 2012. Il a été établi à partir des données disponibles dans la base de l’observatoire au mois de février 2015  : 5 129 services d’eau potable, 5 860 services d’assainissement collectif et 893 services d’assainissement non collectif couvrant respectivement 73% de la population pour l’eau potable, 58% pour l’assainissement collectif et 48% pour l’assainissement non collectif. Pour la première fois, le rapport propose des résultats sur le lien prix/performance des services. (cf article p.49) Balade écologique au fil de l’eau  : rétrospective illustrée du patrimoine de la Seine  : ouvrages divers… Editions Johanet - Juin 2015 - 189 pages - 49 € « Balade écologique au fil de la Seine en 1900 » est une rétrospective illustrée, en région parisienne, d’amont en aval le long de la Seine, au cours de laquelle sont commentés, dans l’ordre de leur rencontre géographique, les installations d’eau potable, les ouvrages hydrauliques anciens qui furent la base de la culture technique des premiers ingénieurs de l’assainissement, l’incidence des eaux usées sur l’activité des métiers vivant de l’eau de Seine, les égouts de Paris, leurs usines de relevage et leur environnement, les champs d’épandage... etc. Au fil de cette excursion historique, parfois technique, souvent anecdotique, toujours pittoresque et parsemée de nombreux détours sur les évolutions de l’impressionnisme, on mesure combien les eaux du fleuve ont influé sur les hommes, leurs métiers, leurs loisirs, et finalement leurs vies. L’eau magazine décembre 2015 n°26 11



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