Douane Magazine n°7 jun à sep 2016
Douane Magazine n°7 jun à sep 2016
  • Prix facial : gratuit

  • Parution : n°7 de jun à sep 2016

  • Périodicité : trimestriel

  • Editeur : Douanes et Droits Indirects

  • Format : (210 x 280) mm

  • Nombre de pages : 44

  • Taille du fichier PDF : 4,3 Mo

  • Dans ce numéro : faux produits pour vrai trafic.

  • Prix de vente (PDF) : gratuit

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erroviaire r Inconnu Aérien Provenance. 0% 1% 2% 36 (saisies en entrepôts, boutiques...) Routier Inconnu Aérien Asie Afrique 10% Divers Amérique 81 600 timbres postaux de contrefaçon saisis 87% 1% 2% Asie Afrique Provenance 10% 0% III. ORIGINE DES PRODUITS SAISIS Comme les années précédentes, la plupart des articles de contrefaçons 87% saisis par les services douaniers français sont originaires d’Asie. Proche et Moyen-Orient Divers Amérique IV. EXEMPLES D’AFFAIRES MARQUANTES Décembre 2015  : saisie d’un million de brosse à dents contrefaisantes Le contrôle, Proche par et le Moyen-Orient service des douanes du Havre, d’un conteneur en provenance de SINGAPOUR supposé contenir des cartons de meubles à destination d’une société parisienne a permis de découvrir des cartons de brosses à dents dont le titulaire de droits confirme le caractère contrefaisant. Décembre 2015  : saisie de timbres contrefaits Les services douaniers de l’aéroport de Lyon-Saint-Exupéry ont réalisé une saisie inédite en France de 81 600 timbres postaux français de contrefaçon, dans un colis acheminé par fret express en provenance de Hong Kong, suite à un renseignement transmis par l’attachée des douanes françaises en poste à Pékin. L’expert de La Poste interrogé a confirmé rapidement le caractère contrefaisant des timbres, dont la typologie et les couleurs apparaissent moins nettes que sur les timbres authentiques. Juin 2015  : saisie de contrefaçon de pièges à nuisibles Le 10 juin, les agents de la brigade de surveillance intérieure des douanes de Rungis ont réalisé à Aubervilliers (93) des contrôles simultanés dans deux entreprises. Dans les locaux des deux sociétés, le service a découvert des pochettes cartonnées contenant 3 634 pièges à cafards et 2 013 pièges à rats d’une marque connue. Des critères précis (différences dans le packaging, présence de la marque figurative représentée à l’identique) ont permis d’établir le caractère contrefaisant des marchandises, confirmé ensuite par le gérant. C’est un préjudice de plus de 45 000 euros qui a pu être évité pour l’entreprise fabriquant les pièges authentiques et un risque empêché pour la santé et la sécurité des consommateurs. 69% hausse des saisies de contrefaçons sur le fret express et postal entre 2014 et 2015.
La journée nationale de destruction des contrefaçons Jeudi 5 novembre 2015, la douane a organisé sa 3 e journée nationale de destruction de contrefaçons. Tout au long de la journée, des centaines de milliers de contrefaçons ont été détruites dans 21 sites répartis sur l’ensemble du territoire national, y compris en outre-mer. Médicaments, produits de beauté, montres et lunettes, articles de téléphonie, produits high-tech, bijoux, articles automobiles, jouets, articles textiles, articles de sport… faisaient partie des saisies des mois précédents par les services douaniers. Ces produits, interceptés à l’importation et soustraits du marché français, illustrent la mobilisation des services douaniers pour protéger notre territoire des objets pouvant présenter des risques graves pour le consommateur. 43 tonnes de café de contrefaçon saisies en région parisienne. 4. Protection. Saisie de faux médicaments par la DNRED. Juillet 2015  : saisie de textiles de contrefaçon La DNRED a saisi 16 450 articles de contrefaçon, principalement des t-shirts, shorts et draps de bain contrefaisant de grandes marques, dans différents centres de fret express des régions lyonnaise et parisienne. La valeur des marchandises avoisinait les 2 millions d’euros. L’intégralité des contrefaçons était destinée à la revente sur les marchés parallèles d’Îlede-France. Ce trafic était le fait d’une organisation criminelle particulièrement structurée, n’hésitant pas à avoir recours au fret express pour tenter de déjouer les contrôles douaniers, malgré le coût de ce mode de transport. Juillet 2015  : saisie de 57 600 colorants pour cheveux Le contrôle d’un camion Slovaque par la brigade des douanes de Val de Seine a permis la saisie de 57 600 contrefaçons de teintures pour cheveux. Ces produits, originaires de Chine, importés par un port des Pays-Bas présentaient un risque indiscutable pour la santé et la sécurité du consommateur. Juillet 2015  : saisie record de 43 tonnes de café de contrefaçon par les douaniers en région parisienne Suite au contrôle d’un camion sur l’autoroute A1, des investigations menées par les agents de la DNRED, en concertation avec la juridiction interrégionale spécialisée de Paris (JIRS), ont permis de saisir près de 174 000 paquets d’une grande marque de café française, dans un entrepôt en région parisienne. Cette saisie record de 43 tonnes de café de contrefaçon est une première sur le territoire national. Les marchandises ont été saisies. Cette constatation a fait suite à la saisie, en novembre 2014, de plus de 30 tonnes de café de contrefaçon par les services douaniers belges, en coopération avec la douane française. 37



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