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Douane Magazine
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Douane Magazine n°6 mar/avr/mai 2016
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Douane Magazine n°6 mar/avr/mai 2016
Douane Magazine n°6 mar/avr/mai 2016
–
0,00 €
Prix facial
:
gratuit
Parution
:
n°6 de mar/avr/mai 2016
Périodicité
:
trimestriel
Editeur
:
Douanes et Droits Indirects
Format
:
(210 x 280) mm
Nombre de pages
:
32
Taille du fichier PDF
:
3,2 Mo
Dans ce numéro
:
la douane au service de la filière vitivinicole de la plantation à l'export.
Prix de vente (PDF)
:
gratuit
n°6 mar/avr/mai 2016
n°6 mar/avr/mai 2016
–
0,00 €
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5.Accompagnement. La douane accompagne et soutient les opérateurs vitivinicoles.
La douane prévoit un soutien particulier à la filière vitivicole, sur l’ensemble du territoire. Exemple de l’accompagnement mené par la direction régionale des douanes et droits indirects de Bordeaux. I. Des services douaniers à la rencontre des opérateurs Le pôle d’action économique de Bordeaux se rend régulièrement auprès des interprofessions viticoles et autres syndicats professionnels, lorsqu’ils réunissent leurs membres pour leur parler de l’exportation de vins, pour les informer sur les facilitations, simplifications, et certifications douanières pertinentes à l’export : statuts d’exportateur agréé (EA) ou d’opérateur économique agréé (OEA), délivrance de renseignements tarifaires contraignants (RTC), et de renseignements contraignants sur l’origine (RCO), souscription à PABLO Indépendant, pour la détaxe, et au régime fiscal suspensif à l’exportation vitivinicole (RFSE), etc. Ainsi, le 30 janvier 2015, une journée d’information « export », pilotée par le PAE, s’est déroulée à destination des exploitants viticoles de Bergerac (24) et de Duras (47), dans les locaux de l’Interprofession des vins de Bergerac et de Duras (IVBD). Ce type d’actions, déclinées à de nombreuses reprises, est programmé à nouveau en 2016, pour des interprofessions telles que les Côtes de Bourg, les Vignerons Indépendants, les appellations de Saint-Émilion, du Médoc, les Sweet Bordeaux, l’Union des Maisons de Bordeaux (UMB), le conseil interprofessionnel des vins de Bordeaux (CIVB), ainsi qu’auprès de la Fédération française de tonnellerie (FFT) ou des fabricants locaux de produits et instruments d’œnologie. 14,4 millions d’hectolitres pour une valeur de 7,73 milliards d’euros exportés et expédiés en 2014. La douane participe également au salon mondial des vins VINEXPO, ce qui lui permet de présenter sa large gamme de services à destination des professionnels du secteur et de proposer des entretiens personnalisés fructueux. II. Des actions de communication ciblées Le 12 février 2015, une réunion dédiée au statut OEA, animée par le chef du PAE, la cellule conseil aux entreprises (CCE) et le service régional d’audit (SRA), a réuni un panel d’entreprises viticoles, parmi lesquelles Baron Philippe de Rothschild ainsi que le 1er négociant européen, le groupe Castel. Cette session a été suivie par des entretiens personnalisés avec les sociétés présentes, permettant ainsi de leur apporter des réponses concrètes aux questions douanières ou de sûreté-sécurité. Plusieurs sociétés ayant participé à cette réunion ont été accompagnées tout au long de l’année par la CCE et ont déposé une demande de certification OEA. Pour illustrer cet engagement en faveur des opérateurs de la filière viticole, une cérémonie s’est tenue, le mercredi 14 octobre 2015, en présence du sous-préfet de Libourne, du maire de Saint-Émilion et de plusieurs responsables du monde vitivinicole régional, au cours de laquelle le directeur régional à Bordeaux a remis la certification d’opérateur économique agréé « full » (simplifications douanières et sûreté-sécurité) à deux opérateurs majeurs de Saint-Émilion : l’Union Des Producteurs de Saint-Émilion (UDPSE) et sa filiale Artevino. De gauche à droite : Jean-Michel Sutour, chef du PAE ; Didier Bourceau, cellule conseil aux Entreprises ; Catherine Bieche, gestion des procédures et Philippe Guerin de Tourville, réglementation Douane. 25
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