Douane Magazine n°5 nov 15 à fév 2016
Douane Magazine n°5 nov 15 à fév 2016
  • Prix facial : gratuit

  • Parution : n°5 de nov 15 à fév 2016

  • Périodicité : trimestriel

  • Editeur : Douanes et Droits Indirects

  • Format : (210 x 280) mm

  • Nombre de pages : 36

  • Taille du fichier PDF : 3,6 Mo

  • Dans ce numéro : la douane mobilisée pour la protection de l'environnement.

  • Prix de vente (PDF) : gratuit

Dans ce numéro...
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Dégazage. Dégazage sauvage observé en 2014 Dans le cadre d’une mission de surveillance aéromaritime en Manche, l’hélicoptère EC 135 de la brigade de surveillance aéromaritime du Havre a détecté un sillage anormal à l’arrière d’un chimiquier, le DENIZ-S, battant pavillon turc. La taille de la nappe de pollution a été estimée à 8 miles nautiques, soit environ 14 km de long et 100 mètres de large. 14 Mer sous surveillance Il y a 37 ans, l’Amoco Cadiz, un pétrolier libérien, s’échoue sur les côtes bretonnes, déchargeant plus de 230 000 tonnes de pétrole brut. Cette marée noire, considérée encore aujourd’hui comme l’une des pires catastrophes écologiques de l’histoire, fait prendre conscience aux pouvoirs publics de la nécessité de mobiliser tous les moyens de lutte contre ce type de pollution. Le premier plan POLMAR naît le jour du naufrage de l’Amoco Cadiz, le 16 mars 1978. À l’époque, une administration se distingue par sa structure aéromaritime, sa réactivité et sa capacité d’adaptation  : la douane. Elle se révèle être un acteur indispensable dans la lutte contre les pollutions marines. Le législateur adapte les réglementations en la matière pour spécialement habiliter les agents des douanes. Alors même que ce domaine n’est pas inscrit dans son cœur de métier, la douane répond présente et s’adapte aux exigences de cette nouvelle mission. Le personnel aérien est formé aux spécificités des détections des pollutions, et ses moyens matériels s’adaptent  : depuis 30 ans, la douane est équipée d’avions spécialement dédiés à cette mission, et uniquement à celle-ci. Aujourd’hui au nombre de deux, les avions POLMAR de la douane disposent de senseurs dédiés à la détection des pollutions à la surface de la mer et se sont illustrés dans la gestion des plus importantes catastrophes écologiques de ces dernières années. Le 13 novembre 2002, un pétrolier au nordouest de l’Espagne lance un appel de détresse. Une brèche de 50 m s’est ouverte sur son flanc et les 82 000 tonnes de fioul réparties dans les citernes du navire commencent à se déverser dans l’océan. Le premier avion spécialisé à arriver au large des côtes galiciennes espagnoles est l’avion POLMAR II de la brigade de surveillance aéromaritime des douanes de Hyères. L’équipage assiste au naufrage du Prestige, l’une des pires catastrophes écologiques de ces dernières années. Il provoque une gigantesque marée noire touchant gravement la côte Atlantique, du Portugal jusqu’au sud de la Bretagne. Pendant des semaines, le POLMAR II, rejoint par les brigades de surveillance de la façade Atlantique, œuvre pour évaluer, cartographier, et informer les instances gouvernementales nationales sur les risques de pollution des côtes françaises. Son équipage prend en photo le Prestige brisé en deux et flottant pour quelques heures encore, avant de sombrer. Devenue l’illustration emblématique de l’affaire, ce cliché fera le tour du monde. Si la douane est impliquée dans ces affaires au fort retentissement médiatique, c’est surtout au quotidien que son action est la plus significative. Détecter et analyser les pollutions, déterminer s’il s’agit de rejets licites ou illicites et réprimer les actions criminelles  : aujourd’hui, le savoir-faire, l’expérience et le professionnalisme des agents placent la douane au cœur de la lutte contre la pollution. Les résultats sont parlants.
Partageant cette mission au côté des autres administrations maritimes (marine nationale, affaires maritimes et gendarmerie), la douane réalise près de 80% des observations de pollutions orphelines (3), et le même taux en flagrant délit. Elle est également présente à tous les niveaux de décision de la mission de surveillance et de répression des pollutions marines (4). Un cadre supérieur est ainsi mis à disposition du secrétariat général de la mer, et relaye l’action de la douane en la matière. Au niveau des préfectures maritimes, la douane dispose également de correspondants douaniers (3) Une pollution orpheline est une pollution détectée que l’on ne peut pas rattacher à un navire. (4) Cette mission est un des piliers de l’Action de l’état en mer. 2. Protection. Ce sont près de 800 spécialistes qui servent 40 navires, 15 avions et 9 hélicoptères, protégeant ainsi le territoire français. qui jouent le même rôle. L’ensemble de ces actions est coordonné par le bureau B2 de la direction générale, auquel est rattaché un expert POLMAR. Fonction unique dans l’administration française, cet expert assiste 80% des pollutions orphelines sont détectées par la douane. et conseille l’ensemble des acteurs douaniers dans cette mission, et est amené à être sollicité par les autres administrations marines, par le SG Mer, et par les autorités dédiées pour des expertises. 15



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